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Accès et utilisation du service
L'accès au site dauvelisse.com est en principe libre et ouvert à toute personne disposant d'une connexion internet. Certaines fonctionnalités ou ressources peuvent toutefois nécessiter une demande d'accès préalable, traitée selon les modalités décrites sur la page Accès.
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Comportement de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite et dans le respect des présentes conditions. Il lui est notamment interdit de :
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- Soumettre des données inexactes, trompeuses ou portant atteinte aux droits de tiers via le formulaire de contact
- Utiliser des procédés automatisés pour collecter des informations publiées sur le site sans autorisation préalable
- Perturber le fonctionnement normal du site ou de ses services associés
Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension ou la restriction d'accès au service.
Contenu et propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus accessibles sur le site dauvelisse.com — textes, illustrations, organisation des pages, logotype, architecture de l'information — sont la propriété de Dauvélisse SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
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Le site peut contenir des liens pointant vers des ressources extérieures à dauvelisse.com. Dauvélisse SAS n'est pas responsable du contenu de ces ressources ni de leurs pratiques. L'accès à ces liens se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
Modifications des conditions
Dauvélisse SAS se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les nouvelles conditions prennent effet dès leur publication sur cette page. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez vous adresser à :
Dauvélisse SAS38 avenue de la République
69003 Lyon, France
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